Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chai de Maison Blanche
CAVE ROMANE DE BRINAY, SCA

Numéro de dépôt :
4233050
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
Chai de Maison Blanche de CAVE ROMANE DE BRINAY

Présentation de la marque Chai de Maison Blanche

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la société CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chai de Maison Blanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) LA FERME DU BOURG - 18120 - BRINAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 090 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE ROMANE DE BRINAY, M. Jean-Charles BORGNAT domicilié(e) LA FERME DU BOURG - 18120 - BRINAY - France.

La marque Chai de Maison Blanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chai de Maison Blanche arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes : Les Belles Dames , Domaine de Maison Blanche , Chai de Maison Blanche , Les Victoires , Les Victoires


CAVE ROMANE DE BRINAY, SCA - LA FERME DU BOURG - 18120 - BRINAY - France - SIREN 393090444


CAVE ROMANE DE BRINAY, M. Jean-Charles BORGNAT - LA FERME DU BOURG - 18120 - BRINAY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.